0,15€ TTC / Min
04 78 72 92 54
Du lundi au vendredi
Panier Pictogramme panier
0
Article

Mentions légales

Nous vous remercions de votre visite sur le site www.edisaxe.com. Vous trouverez ci-dessous notre politique en matière de traitement de données personnelles. Nous vous engageons vivement à la lire, en visitant ce site vous acceptez les pratiques que nous détaillons et vous adhérez aux termes et conditions énoncées ci après.

 

Informations générales
 

Les Editions de Saxe est une société d'édition de périodiques et de livres de loisirs créatifs et de beaux arts.

Ce site est propriété de la société Editions de Saxe SAS

Capital de 200 000 euros

SIRET 333 884 823 00027

N° d'identification TVA : FR 83 333 884 823.

Siège social

Les Editions de Saxe

13 rue Jules Verne CS 40205

69630 CHAPONOST

Tel : +33 (0)4 78 72 92 54

Email : service-clients@edisaxe.com

Directeur de publication du site : Viviane Rousset

Chargé d’exploitation : Corinne Vignane

Ce site a été développé par : Dacrydium, agence web basé à Saint-Etienne

Contact : contact@dacrydium.fr

Ce site est hébergé par : Oxalide

Contact : contact@oxalide.com

En conformité avec les dispositions de la loi du 06/01/1978, ce site fait l'objet d'une déclaration préalable auprès dela Commission NationaleInformatique et Liberté (CNIL).

 

Droits de la propriété intellectuelle
 

Les Editions de Saxe avisent les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :

  • sont protégés par la législation sur le droit d'auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées,
  • et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles,
  • sont protégés par la législation sur les marques.

Les éléments ainsi protégés sont la propriété des Editions de Saxe ou de tiers ayant autorisé Les Editions de Saxe à les exploiter.

 

Ce site utilise des éléments visuels provenant de :
 

  • Documents internes à Editions de Saxe ou créés par Dacydium pour Editions de Saxe

A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, ...) sont interdites, sans l'autorisation écrite préalable des Editions de Saxe, hormis les exceptions visées à l'article L 122.5 du Code dela Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d'emprisonnement et de 150 000 € d'amende.

 

Droits d'auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles
 

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété des Editions de Saxe ou de tiers ayant autorisé les Editions de Saxe à les utiliser.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'informations et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code dela Propriété Intellectuelle.

 

Informations relatives aux produits
 

Les informations et illustrations figurant sur les pages de ce site Internet sont basées sur les caractéristiques techniques en cours au moment de la mise en ligne ou de la mise à jour des différentes pages du site.

Dans le cadre d’une politique d’amélioration constante de ses produits et services, la société Les Editions de Saxe peut modifier à tout moment les caractéristiques de son offre.

En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n’ont pas valeur contractuelle.

 

Protection des données personnelles
 

La consultation du site www.edisaxe.com est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant.

La société Les Editions de Saxe s'engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. En particulier, les données personnelles collectées sur le site Internet www.edisaxe.com sont destinées à l'usage de la société Les Editions de Saxe et de ses filiales. Elles sont confidentielles et traitées comme telles.

Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amené à nous communiquer, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification conformément à la loi française Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978. Vous pouvez exercer ce droit auprès de :

Les Editions de Saxe

13 rue Jules Verne CS 40205

69630 CHAPONOST

Tel : +33 (0)4 78 72 92 54.

La collecte de ces informations est nécessaire pour répondre à vos demandes d’offres commerciales et vous adresser, le cas échéant, une lettre d'information électronique.

Si vous êtes abonné à des services d'information par courriels (" newsletter ") vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers.

Nous vous signalons qu'afin de vous proposer des produits et services toujours plus adaptés, certaines informations à caractère non personnel, relatives à votre activité sur ce site, seront automatiquement collectées.

Ces informations sont destinées aux Editions de Saxe et pourront également être utilisées dans le cadre d'opérations commerciales ou de marketing ou servir de base à des études et analyses.

Ces informations ne seront en aucun cas communiquées à des tiers. Seul le personnel des Editions de Saxe ou celui des agences qui nous assistent pour la gestion de ces opérations ont accès aux données. Ces agences sont tenues de respecter la confidentialité des informations et de ne les utiliser que pour l’opération bien précise pour laquelle elles doivent intervenir.

 

Sécurité
 

Nous prenons toutes les précautions utiles afin de préserver l’intégrité des données, leur confidentialité et empêcher toute communication à des tiers non autorisés.

 

Liens hypertextes
 

La mise en place d'un lien hypertexte vers le site www.edisaxe.com ne nécessite pas d’autorisation préalable et écrite des Editions de Saxe. Néanmoins, la société Les Editions de Saxe doit en être informée dans un délai maximum de 10 jours après la mise en place du lien.

 

Droit applicable
 

Le site Internet www.edisaxe.com et les présentes conditions générales sont soumis au droit français et sont rédigés en français.

Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de Lyon.

Les Editions de Saxe se réservent le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur s’engage à la consulter régulièrement.

 

Limitation de responsabilité
 

Vous utilisez le site www.edisaxe.com sous votre seule et entière responsabilité. La société Les Editions de Saxe ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

 

Mise à jour
 

Editions de Saxe se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site.

L'ensemble de ces modifications s'impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.

 

Données statistiques de suivi
 

Nous utilisons les données de connexion pour nos statistiques de consultation (type de navigateur, nombre de visiteurs, rubriques visitées…) pour l’optimisation de notre site en terme de rubriques et de navigation, mais ces informations ne sont pas transmises à des tiers.

 

La reproduction sur support papier
 

A l’exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion,
  • respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte),
  • citation explicite du site www.edisaxe.com comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

 

La reproduction sur support électronique
 

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l'ajout de façon claire et lisible de la source (www.edisaxe.com) et de la mention "Droits réservés".

Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles ou associatives; toute utilisation à des fins commerciales est interdite, sauf accord préalable par écrit de la société Les Editions de Saxe.

Contactez la société Dacrydium, agence web basé à Saint-Etienne

Contactez la société Les Editions de Saxe.